{"id":9497,"date":"2018-05-07T14:47:32","date_gmt":"2018-05-07T12:47:32","guid":{"rendered":"https:\/\/www.neurosciences.asso.fr\/politique-confidentialite\/"},"modified":"2023-09-04T11:28:56","modified_gmt":"2023-09-04T09:28:56","slug":"politique-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.neurosciences.asso.fr\/en\/politique-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"
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Texte r\u00e9vis\u00e9 le : 30 septembre 2021<\/p>\n

I. Introduction<\/h1>\n

La Soci\u00e9t\u00e9 des Neurosciences (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e “la Soci\u00e9t\u00e9”) est une association scientifique \u00e0 but non lucratif, r\u00e9gie par la loi de 1901. Elle est amen\u00e9e \u00e0 collecter, traiter et stocker des donn\u00e9es personnelles dans le cadre de la gestion des adh\u00e9sions, des \u00e9lections, de la communication avec ses adh\u00e9rent\u00b7e\u00b7s, de candidatures \u00e0 des soutiens qu’elle offre et des inscriptions \u00e0 des colloques qu’elle organise.<\/p>\n

Par ailleurs, la Soci\u00e9t\u00e9 utilise des cookies, n\u00e9cessaires au bon fonctionnement de ses services, notamment de l’espace adh\u00e9rent.<\/p>\n

Le traitement automatis\u00e9 d’informations, y compris la gestion des adresses m\u00e9l des adh\u00e9rent\u00b7e\u00b7s de la Soci\u00e9t\u00e9 a fait l’objet d’une d\u00e9claration \u00e0 la CNIL le 13 septembre 2000, enregistr\u00e9e sous le num\u00e9ro 718830 et d’une r\u00e9vision de d\u00e9claration le 23 mars 2001.<\/p>\n

Vous trouverez ci-apr\u00e8s les \u00e9l\u00e9ments de description de notre\u00a0politique de protection des donn\u00e9es, pr\u00e9cis\u00e9s dans le cadre de la mise en conformit\u00e9 avec le\u00a0R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es personnelles (RGPD)<\/a>.<\/p>\n

II. Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/h1>\n

La Soci\u00e9t\u00e9 ne collecte que les donn\u00e9es n\u00e9cessaires au bon fonctionnement de l’association.<\/p>\n

Les donn\u00e9es que vous transmettez directement :<\/strong><\/p>\n

    \n
  1. Lors de l’adh\u00e9sion \u00e0 la Soci\u00e9t\u00e9<\/em><\/strong>, il vous est demand\u00e9 de transmettre des donn\u00e9es concernant votre \u00e9tat civil, votre profil scientifique, vos coordonn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques et, selon le mode de r\u00e8glement, vos coordonn\u00e9es bancaires.
    \nPlus particuli\u00e8rement,
    \nEtat civil<\/strong> : genre, pr\u00e9nom, nom, adresse postale professionnelle, date de naissance.
    \nDonn\u00e9es t\u00e9l\u00e9matiques<\/strong>\u00a0: t\u00e9l\u00e9phone, t\u00e9l\u00e9copie, m\u00e9l.
    \nProfil scientifique<\/strong>\u00a0: statut professionnel, groupes de disciplines, mots cl\u00e9s.
    \nCes donn\u00e9es, trait\u00e9es par la Soci\u00e9t\u00e9, servent \u00e0 la gestion des adh\u00e9sions et lui permettent de vous communiquer toute information relative \u00e0 ses activit\u00e9s. Elles servent \u00e9galement lors des \u00e9lections ainsi que lorsque vous vous inscrivez \u00e0 un des colloques de la Soci\u00e9t\u00e9.
    \nDonn\u00e9es comptables :<\/strong>\u00a0type de r\u00e8glement, date de r\u00e8glement, montant, r\u00e9f\u00e9rence du r\u00e8glement.
    \n<\/strong>La Soci\u00e9t\u00e9 a tout mis en oeuvre pour g\u00e9rer vos informations de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e.
    \n– Mandat de pr\u00e9l\u00e8vement automatique<\/strong> : la Soci\u00e9t\u00e9 utilise le syst\u00e8me SEPA et vos donn\u00e9es sont stock\u00e9es dans la base de donn\u00e9es la Soci\u00e9t\u00e9 de mani\u00e8re s\u00e9curis\u00e9e.
    \nDonn\u00e9es stock\u00e9es : date de signature du mandat, num\u00e9ro RUM, date de derni\u00e8re modification, titulaire du compte, IBAN, BIC.
    \n–\u00a0Paiement par carte bancaire :<\/strong> les paiements par carte bancaire sont trait\u00e9s via un syst\u00e8me s\u00e9curis\u00e9 des plus fiables. Toutes les informations personnelles transmises par le membre sont prot\u00e9g\u00e9es et crypt\u00e9es avant transmission au centre de traitement. \u00c0 aucun moment la Soci\u00e9t\u00e9 ne prend connaissance des donn\u00e9es de la carte bancaire de l’adh\u00e9rent\u00b7e.
    \nL’adh\u00e9rent\u00b7e indiquera les informations bancaires suivantes sur la page de serveur s\u00e9curis\u00e9 : le type de carte, le num\u00e9ro de la carte, la date d’expiration et le cryptogramme (3 derniers chiffres du num\u00e9ro figurant au verso de la carte).<\/li>\n
  2. Lors d’une insertion de th\u00e8se<\/em><\/strong>, les informations suivantes seront demand\u00e9es :
    \nDonn\u00e9es de la personne ins\u00e9rant la th\u00e8se\u00a0<\/strong>: pr\u00e9nom, nom, m\u00e9l, nom de l’universit\u00e9 de soutenance, \u00e9cole doctorale, date de soutenance, num\u00e9ro de th\u00e8se.
    \nPersonne \u00e0 contacter<\/strong> :\u00a0pr\u00e9nom, nom, m\u00e9l.
    \nR\u00e9f\u00e9rences de publications.
    \n<\/strong>Ces donn\u00e9es seront rendues publiques dans la rubrique d\u00e9di\u00e9e aux th\u00e8ses sur le site internet     www.neurosciences.asso.fr<\/a>.<\/li>\n
  3. Lors de la soumission d’une annonce de stage ou d’emploi<\/em><\/strong>, les informations suivantes seront demand\u00e9es :
    \nCoordonn\u00e9es de la personne ayant soumis l’annonce<\/strong> : pr\u00e9nom, nom, fonction, adresse postale professionnelle, t\u00e9l\u00e9phone, t\u00e9l\u00e9copie, m\u00e9l.
    \nCes donn\u00e9es seront rendues publiques dans la rubrique d\u00e9di\u00e9e aux offres de stage et d’emploi sur le site internet     www.neurosciences.asso.fr<\/a>.<\/li>\n
  4. Lors des \u00e9lections<\/em><\/strong>, pour les candidat\u00b7e\u00b7s, pr\u00e9nom, nom, affiliation et court CV. Ces donn\u00e9es ne seront consultables que par les membres de la Soci\u00e9t\u00e9.<\/li>\n<\/ol>\n

    En acceptant la politique de confidentialit\u00e9, vous acceptez les conditions stipul\u00e9es dans les paragraphes pr\u00e9c\u00e9dents (1., 2., 3. et 4.).<\/p>\n

    Les donn\u00e9es que la Soci\u00e9t\u00e9 recueille automatiquement :<\/strong><\/p>\n

    Lors de chacune de vos visites, la Soci\u00e9t\u00e9 est susceptible de recueillir, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation applicable et avec votre accord le cas \u00e9ch\u00e9ant, des donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution de ses services, notamment de l’espace adh\u00e9rent. Il s’agit d’informations relatives au type d’appareil (ordinateur, tablette, smartphone) sur lequel vous utilisez nos services ou aux r\u00e9seaux depuis lesquels vous acc\u00e9dez \u00e0 nos services, tels que notamment vos adresses IP, types et versions de navigateurs internet utilis\u00e9s, types et versions des plugins de votre navigateur, syst\u00e8mes et plateformes d’exploitation. Parmi les technologies utilis\u00e9es pour recueillir ces informations, la Soci\u00e9t\u00e9 a notamment recours aux cookies (voir \u00e9galement l’article VI)<\/span>.<\/p>\n

    III. Utilisation et protection de vos donn\u00e9es personnelles<\/h1>\n

    Utilisation<\/strong><\/p>\n

    La Soci\u00e9t\u00e9 met en \u0153uvre des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel afin de lui permettre d’assurer la gestion, la facturation et le suivi des adh\u00e9sions. Ces donn\u00e9es sont n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution de ses services.
    \nLa Soci\u00e9t\u00e9 peut \u00e9galement utiliser ces donn\u00e9es pour vous adresser des m\u00e9ls d’information concernant ses activit\u00e9s et ses colloques.<\/p>\n

    La Soci\u00e9t\u00e9 collecte et traite vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel afin de r\u00e9pondre \u00e0 une ou plusieurs finalit\u00e9s suivantes :<\/p>\n