{"id":1981,"date":"2014-11-27T18:17:55","date_gmt":"2014-11-27T17:17:55","guid":{"rendered":"http:\/\/www.neurosciences.asso.fr\/en\/status-reglement\/"},"modified":"2023-11-03T12:25:59","modified_gmt":"2023-11-03T10:25:59","slug":"status-reglement","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.neurosciences.asso.fr\/en\/status-reglement\/","title":{"rendered":"Statuts \/ R\u00e8glement"},"content":{"rendered":"
[vc_row][vc_column][vc_column_text]\n

SOCI\u00c9T\u00c9 DES NEUROSCIENCES<\/h1>\n
\n

STATUTS<\/h1>\n
\n

association enregistr\u00e9e sous le num\u00e9ro W332005153<\/span><\/em><\/center><\/p>\n

Pr\u00e9fecture de la Gironde (33)<\/span><\/em><\/p>\n

J.O. du 4 mai 1988,
\ndu 13 juin 1990,
\net du 27 mars 1996.<\/span><\/em><\/p>\n

Article I
\n<\/b> Il est cr\u00e9\u00e9 une Soci\u00e9t\u00e9 des Neurosciences, r\u00e9gie par la loi du 1er juillet 1901 et le D\u00e9cret du 16 ao\u00fbt 1901.<\/p>\n

Article II \u2013 La Soci\u00e9t\u00e9 a pour but
\n<\/b><\/p>\n

    \n
  • de promouvoir le d\u00e9veloppement des recherches dans tous les domaines des Neurosciences ;<\/li>\n
  • d\u2019organiser les \u00e9changes entre chercheurs, notamment par l\u2019organisation de colloques, de s\u00e9minaires ou par tout autre moyen qu\u2019elle jugera utile ;<\/li>\n
  • d\u2019assurer la diffusion des connaissances ;<\/li>\n
  • de favoriser les \u00e9changes et collaborations au niveau international.<\/li>\n<\/ul>\n

    Article III \u2013 Si\u00e8ge Social<\/b>
    \nPar d\u00e9cision du Conseil d\u2019Administration, le si\u00e8ge de la Soci\u00e9t\u00e9 est fix\u00e9 : Universit\u00e9 de Bordeaux, 146 rue L\u00e9o-Saignat, 33076 Bordeaux Cedex. Il peut \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 par simple d\u00e9cision du Conseil d\u2019Administration.<\/p>\n

    Article IV \u2013 Membres<\/b>
    \nLa Soci\u00e9t\u00e9 se compose de membres fran\u00e7ais ou \u00e9trangers.<\/p>\n

      \n
    • Les membres d\u2019honneur sont \u00e9lus par le Conseil d\u2019Administration de la Soci\u00e9t\u00e9 pour leur contribution exceptionnelle dans le domaine des Neurosciences. Ils sont dispens\u00e9s de cotisation.<\/li>\n
    • Les membres bienfaiteurs peuvent \u00eatre des personnes physiques ou morales, n\u2019appartenant pas obligatoirement \u00e0 la communaut\u00e9 scientifique, ainsi que des structures d\u2019enseignement ou de recherche scientifiques. Ces membres versent une cotisation annuelle dont le montant sera fix\u00e9 chaque ann\u00e9e.<\/li>\n
    • Les membres \u00e9tudiants (avant la soutenance de la th\u00e8se) et les membres post-doctorants, engag\u00e9s dans un programme de recherche en Neurosciences, versent une cotisation annuelle dont le montant est fix\u00e9 chaque ann\u00e9e, pour chaque cat\u00e9gorie.<\/li>\n
    • Les membres titulaires exercent leur activit\u00e9 de recherche dans le domaine des neurosciences. Ils versent une cotisation annuelle dont le montant est fix\u00e9 chaque ann\u00e9e par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/li>\n
    • Les membres retrait\u00e9s, ayant exerc\u00e9 leur activit\u00e9 de recherche dans le domaine des neurosciences,\u00a0 versent une cotisation annuelle dont le montant est fix\u00e9 chaque ann\u00e9e par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale.<\/li>\n<\/ul>\n

      Article V \u2013 Admissions, Radiations<\/b>
      \nLes candidatures sont examin\u00e9es par le Bureau. En cas de litige, la d\u00e9cision appartiendra au Conseil d\u2019Administration. La radiation est acquise par la d\u00e9mission, le d\u00e9part en retraite, le d\u00e9c\u00e8s.
      \nLa radiation peut \u00eatre prononc\u00e9e par le Conseil d\u2019Administration pour non paiement de la cotisation ou pour un motif grave. Dans le premier cas, l\u2019int\u00e9ress\u00e9 recevra un ultime rappel du Tr\u00e9sorier ; dans le deuxi\u00e8me, l\u2019int\u00e9ress\u00e9 sera invit\u00e9 par lettre recommand\u00e9e \u00e0 pr\u00e9senter ses explications devant le Conseil d\u2019Administration.<\/p>\n

      Article VI \u2013 Ressources<\/strong>
      \nLes ressources de l\u2019association comprennent :<\/p>\n

        \n
      • le montant des droits d\u2019entr\u00e9e et des cotisations ;<\/li>\n
      • les subventions de l\u2019\u00c9tat, des R\u00e9gions, des D\u00e9partements et des Communes ;<\/li>\n
      • les aides et subventions d\u2019organismes priv\u00e9s ou publics, et de particuliers.<\/li>\n<\/ul>\n

        Article VII \u2013 Conseil d\u2019Administration<\/strong>
        \nLa Soci\u00e9t\u00e9 est dirig\u00e9e par un Conseil d\u2019Administration \u00e9lu parmi les membres titulaires de la Soci\u00e9t\u00e9.
        \nLe Conseil d\u2019Administration comprend un Pr\u00e9sident, un Vice-pr\u00e9sident, un Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral, un Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral adjoint, un Tr\u00e9sorier, un Tr\u00e9sorier adjoint et des repr\u00e9sentants de groupes de disciplines d\u00e9finis dans le R\u00e8glement Int\u00e9rieur.
        \nLe Vice-pr\u00e9sident, le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral adjoint et le Tr\u00e9sorier adjoint sont \u00e9lus par les membres titulaires tous les deux ans, pour une p\u00e9riode de deux ans au terme de laquelle ils exerceront les fonctions de Pr\u00e9sident, Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral et Tr\u00e9sorier pour une p\u00e9riode de deux ans.
        \nLe reste du Conseil est \u00e9lu pour quatre ans, renouvelable pour moiti\u00e9 tous les deux ans. Aucun membre du Conseil d\u2019Administration n\u2019est r\u00e9\u00e9ligible de mani\u00e8re cons\u00e9cutive \u00e0 la fin de son mandat de quatre ans. Les membres du Conseil d\u2019Administration sont \u00e9lus au scrutin secret par les membres titulaires de la Soci\u00e9t\u00e9. Pour chaque poste \u00e0 pourvoir, les candidatures sont pr\u00e9sent\u00e9es au Comit\u00e9 de Proposition de Candidatures qui en examine la recevabilit\u00e9.
        \nEn cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres apr\u00e8s avis du Comit\u00e9 de Proposition de Candidatures. Les pouvoirs des membres ainsi d\u00e9sign\u00e9s prennent fin lors de la prochaine \u00e9lection au Conseil d\u2019Administration.<\/p>\n

        Article VIII \u2013 Le Bureau<\/strong>
        \nLe Bureau de la Soci\u00e9t\u00e9 comprend le Pr\u00e9sident, le Vice-pr\u00e9sident, le Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral, le Tr\u00e9sorier, le Secr\u00e9taire adjoint et le Tr\u00e9sorier adjoint.<\/p>\n

        Article IX \u2013 R\u00e9union du Conseil d\u2019Administration<\/strong>
        \nLe Conseil d\u2019Administration se r\u00e9unit au moins une fois par an, sur convocation du Pr\u00e9sident ou sur la demande du quart de ses membres. Les d\u00e9cisions sont prises \u00e0 la majorit\u00e9 des voix ; en cas de partage, la voix du Pr\u00e9sident est pr\u00e9pond\u00e9rante.<\/p>\n

        Article X \u2013 Comit\u00e9 de Proposition de Candidatures<\/strong>
        \nLe Comit\u00e9 de Proposition de Candidatures se compose de 6 membres titulaires de la Soci\u00e9t\u00e9. Quatre de ses membres sont \u00e9lus tous les deux ans par les membres de la Soci\u00e9t\u00e9 en m\u00eame temps que sont \u00e9lus les membres du Conseil d\u2019Administration. Ces quatre membres ne peuvent pas \u00eatre en m\u00eame temps membres du Conseil d\u2019Administration. Les deux autres membres sont des membres sortants du Conseil d\u2019Administration d\u00e9sign\u00e9s par lui. Les membres du Comit\u00e9 de Proposition de Candidatures ne sont pas r\u00e9\u00e9ligibles deux fois cons\u00e9cutives \u00e0 ce Comit\u00e9.<\/p>\n

        Article XI \u2013 Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire<\/strong><\/p>\n

        L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire comprend tous les membres de l\u2019association. Toutefois, seuls les membres titulaires sont habilit\u00e9s \u00e0 voter. L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire se r\u00e9unit chaque ann\u00e9e. Quinze jours au moins avant la date fix\u00e9e, les membres de l\u2019association sont convoqu\u00e9s par les soins du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral. L\u2019ordre du jour est indiqu\u00e9 sur les convocations. Ne devront \u00eatre trait\u00e9es, lors de l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, que les questions soumises \u00e0 l\u2019ordre du jour. Le Pr\u00e9sident, assist\u00e9 des membres du Bureau pr\u00e9side l\u2019Assembl\u00e9e et expose la situation morale de l\u2019association. Le rapport moral est soumis \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019Assembl\u00e9e. Le Tr\u00e9sorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan \u00e0 l\u2019approbation de l\u2019Assembl\u00e9e.
        \nUne Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire virtuelle des membres peut \u00eatre organis\u00e9e en ligne si les circonstances exigent une telle r\u00e9union. Les r\u00e8gles qui s’appliquent \u00e0 la convocation d’une Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire virtuelle sont les m\u00eames que pour une Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire. L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire virtuelle a les m\u00eames pouvoirs que l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Ordinaire en pr\u00e9sentiel.<\/p>\n

        Article XII \u2013 Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire<\/strong><\/p>\n

        Si besoin est, ou sur la demande de la moiti\u00e9 plus un des membres titulaires, le Conseil d\u2019Administration peut convoquer une Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire suivant les formalit\u00e9s pr\u00e9vues par l\u2019article XI.
        \nUne Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire virtuelle des membres peut \u00eatre organis\u00e9e en ligne si les circonstances exigent une telle r\u00e9union. Les r\u00e8gles qui s’appliquent \u00e0 la convocation d’une Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire virtuelle sont les m\u00eames que pour une Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire. L\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire virtuelle a les m\u00eames pouvoirs que l’Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale Extraordinaire en pr\u00e9sentiel.<\/p>\n

        Article XIII \u2013 R\u00e8glement Int\u00e9rieur<\/strong>
        \nUn r\u00e8glement int\u00e9rieur peut \u00eatre \u00e9tabli par le Conseil d\u2019administration qui le fait approuver par l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale. Toute modification du processus touchant les \u00e9lections au Conseil d\u2019administration (incluant le nombre et la nature des groupes de disciplines) devra \u00eatre approuv\u00e9e en Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale. Ce r\u00e8glement \u00e9ventuel est destin\u00e9 \u00e0 fixer les divers points non pr\u00e9vus par les statuts, notamment ceux qui ont trait \u00e0 l\u2019administration interne de l\u2019association.<\/p>\n

        Article XIV \u2013 Dissolution<\/strong>
        \nEn cas de dissolution prononc\u00e9e par les deux tiers au moins des membres titulaires pr\u00e9sents ou repr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale, un ou plusieurs liquidateurs sont nomm\u00e9s par celle-ci et l\u2019actif, s\u2019il y a lieu, est d\u00e9volu conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au d\u00e9cret du 16 Ao\u00fbt 1901.<\/p>\n

         <\/p>\n

        \n

         <\/p>\n

        \n

        R\u00c8GLEMENT INT\u00c9RIEUR<\/h1>\n<\/div>\n
        \n
        derni\u00e8re mise \u00e0 jour : Assembl\u00e9e G\u00e9n\u00e9rale du 30\/05\/2022
        \n<\/span><\/div>\n

         <\/p>\n

        Article I \u2013 Sections scientifiques<\/strong>
        \nAfin que soit repr\u00e9sent\u00e9 au Conseil d\u2019Administration de la Soci\u00e9t\u00e9 l\u2019\u00e9ventail le plus large des activit\u00e9s en Neurosciences, tout en tenant compte de leur sp\u00e9cificit\u00e9, sept groupes de disciplines ou sections sont cr\u00e9\u00e9s. Conform\u00e9ment aux statuts, le nombre et la nature de ces groupes peuvent \u00eatre modifi\u00e9s par le Conseil d\u2019Administration en vue des \u00e9lections du Conseil d\u2019Administration suivant, pour tenir compte du d\u00e9veloppement des activit\u00e9s de Neurosciences.<\/p>\n

        Ces sept groupes sont :<\/p>\n

          \n
        1. Neurod\u00e9veloppement<\/li>\n
        2. Neuro-excitabilit\u00e9, synapse et glie<\/li>\n
        3. Pathologies neurologiques et psychiatriques, th\u00e9rapeutique exp\u00e9rimentale<\/li>\n
        4. Neurosciences int\u00e9gratives, sensorielle et motrice<\/li>\n
        5. Neuroendocrinologie et physiologie int\u00e9gr\u00e9e<\/li>\n
        6. Neurosciences cognitives, affectives, comportementales et neuro\u00e9thologie<\/li>\n
        7. Neurosciences th\u00e9oriques et computationnelles<\/li>\n<\/ol>\n

          Les membres devront indiquer leur rattachement \u00e0 une ou deux au maximum de ces sections. Chaque section aura deux
          \n\u00e9lus au Conseil d\u2019Administration. Ne pourront \u00eatre candidats au titre d\u2019une section, que des membres titulaires inscrits \u00e0 cette section. Toutefois, les conseillers pour chaque section seront \u00e9lus par l\u2019ensemble des membres titulaires de la Soci\u00e9t\u00e9, quelle que soit leur section de rattachement.<\/p>\n

          Article II \u2013 Organisation des \u00e9lections au Conseil d\u2019Administration<\/strong><\/p>\n