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SOCIETE DES NEUROSCIENCES

  

RÈGLEMENT INTÉRIEUR


dernière mise à jour : Conseil d’Administration du 2/10/2007

 

Article I - Sections scientifiques

Afin que soit représenté au Conseil d'Administration de la Société l'éventail le plus large des activités en Neurosciences, tout en tenant compte de leur spécificité, huit groupes de disciplines ou sections sont créés. Conformément aux statuts, le nombre et la nature de ces groupes peuvent être modifiés par le Conseil d'Administration en vue des élections du Conseil d'Administration suivant, pour tenir compte du développement des activités de Neurosciences.
1. Neurobiologie du développement
2. Neuroanatomie
3. Neurobiologie moléculaire et cellulaire
4. Neurochimie et neuropharmacologie
5. Neuroendocrinologie
6. Neurosciences cliniques (psychiatrie, neurologie...)
7. Neurophysiologie
8. Sciences cognitives, sciences du comportement, neurosciences théoriques
Les membres devront indiquer leur rattachement à une ou deux au maximum de ces sections. Chaque section aura deux élus au Conseil d'Administration. Ne pourront être candidats au titre d'une section, que des membres titulaires inscrits à cette section. Toutefois, les conseillers pour chaque section seront élus par l'ensemble des membres titulaires de la Société, quelle que soit leur section de rattachement.

 

Article II - Organisation des élections au Conseil d'Administration

A - Comité de Proposition de Candidatures
Le Comité de Proposition de Candidatures se compose de 6 membres titulaires de la Société. Quatre de ses membres sont élus par les membres de la Société en même temps que sont élus les membres du Conseil d’Administration. Ces quatres membres ne peuvent pas être en même temps membres du Conseil d’Administration. Les deux autres membres sont des membres sortants du Conseil d’Administration désignés par le Conseil d’Administration. Les membres du Comité de Proposition de Candidatures ne sont pas rééligibles deux fois consécutives à ce Comité.

B - Élections
Les membres titulaires de la Société éliront par voie électronique les membres du Conseil d'Administration et les membres du Comité de Proposition de Candidatures. Les votes électroniques et la procédure ont été déclarés à la C.N.I.L. Les élections se répartiront en trois étapes :
  • Vérification de la liste électorale
    Avant les élections proprements dites, les membres sont invités à vérifier sur le serveur de la Société leur inscription sur la liste électorale. L’adresse électronique est obligatoire pour pouvoir voter par courrier électronique.
  • Proposition de candidatures
    Une fois la liste électorale vérifiée, les membres seront invités à proposer pour chaque poste à pourvoir le nom d’un membre titulaire éligible de la Société. Les membres titulaires de la Société, quel que soit le groupe de  disciplines auxquels ils sont inscrits peuvent proposer un à deux candidats par poste à pourvoir au Conseil d'Administration, ainsi qu'un maximum de quatre noms pour former le nouveau Comité de Proposition de Candidatures.
    À la date fixée par le Conseil d'Administration, le Comité de Proposition de Candidatures vérifiera que les candidatures proposées sont conformes aux statuts et au règlement intérieur de la Société. Tout membre ayant été proposé par au moins 5 % des membres de la Société pourra être retenu comme candidat. En cas d'insuffisance de propositions, le Comité de Proposition de Candidatures pourra lui-même pressentir des candidats. Le Comité de Proposition de Candidatures contactera  les candidats et après leur acceptation, établira une liste de candidatures classées par ordre alphabétique comportant au minimum un et au maximum trois noms par poste à pourvoir.
  • Elections
    Les membres titulaires de la Société devront  voter pour un candidat par poste à pourvoir au Conseil d’Administration et quatre candidats pour le futur Comité de Proposition de Candidatures. Les votes seront examinés par le Comité de Proposition de Candidature avant l’Assemblée Générale. Pour chaque poste à pourvoir, sera élu le candidat ayant obtenu la majorité relative des votes. En cas d’égalité stricte de voix, le Comité de Proposition de Candidature départagera les candidats par tirage au sort. Le nouveau Conseil d'Administration prendra ses fonctions au 1er octobre suivant son élection.

 

Article III - Membre surnuméraire chargé des relations francophones

La Société des Neurosciences affirme clairement sa volonté d'être une Société francophone. Étant donné que la répartition numérique des adhérents rend difficile aux membres francophones non français d'être élus aux divers conseils de la Société, conformément au vote de l'assemblée générale du 5 mai 1992, le Conseil d'Administration peut coopter un membre surnuméraire francophone chargé de développer les relations scientifiques entre collègues francophones. Le mandat de ce conseiller est au maximum de quatre ans, non renouvelable.

 

Article IV - Secrétariat permanent

Pour assurer la continuité des activités de gestion et de secrétariat de la Société, il est créé un secrétariat permanent, placé sous l'autorité du Secrétaire Général.

Siège
Le siège du secrétariat est décidé par le Conseil d'administration de la Société. Il peut être modifié par décision du Conseil d'administration sous réserve du respect des dispositions réglementaires, notamment celles concernant l'emploi des personnels salariées.

Missions
Les missions du secrétariat sont définies par le Conseil d'administration, et mises en application par le Secrétaire Général. D'une manière générale, le secrétariat doit :
        - assister le Secrétaire Général dans ses tâches et notamment dans la gestion de ses relations avec le Conseil d'administration (convocations, comptes-rendus), et dans les envois en nombre aux membres de la Société (assemblée générale, affiches, annonce de congrès...), dans la gestion de l'Annuaire des membres de la Société.
     - assister le Trésorier dans la gestion des revenus et notamment des cotisations (appels, prélèvements automatiques, mise à jour des fiches de cotisations). Il devra exécuter les tâches qui lui seront confiées selon les modalités fixées d'un commun accord par le Trésorier et le Secrétaire Général, et fournir à tout moment au Trésorier les éléments nécessaires au suivi de la gestion, notamment pour l'établissement des bilans annuels. Toutefois, le secrétariat n'a pas de délégation de signature, ni pour l'encaissement ni pour les dépenses, qui devront être exclusivement visées par le Trésorier. Seul le Trésorier est responsable de la tenue des comptes (recettes et dépenses) de la Société.
     - assister le Président de la Société dans toutes les tâches qu'il jugera utiles,
     - assister le Conseil d'administration dans le secrétariat des colloques organisés directement par la Société,
     - assister le Rédacteur en Chef dans la préparation de la Lettre des Neurosciences,
     - conserver et gérer les archives de la Société.
     Le secrétariat doit tenir à jour :
     - le fichier des membres de la Société, comprenant toutes les indications administratives et comptables,
     - un suivi de toutes ses activités,
     - un relevé de toutes les dépenses engagées par ses activités.

Personnels
Le secrétariat permanent comprend :
     - Les personnels salariés, dans le respect des dispositions réglementaires régissant leur emploi. Sous la
direction du Responsable administratif, ils sont chargés d'exécuter les différentes tâches qui leur sont confiées.
Ces personnels relèvent en dernier ressort de l'autorité du Secrétaire Général. Le recrutement et licenciement des personnels salariés ne peuvent être effectués qu'avec l'approbation du Conseil d'administration sur proposition du Bureau.
     - Le Responsable administratif agit sous l'autorité du Secrétaire Général. Il est chargé de superviser la bonne marche du secrétariat, en veillant notamment au respect des dispositions légales relatives aux personnels salariés placés sous sa responsabilité, à la formation de ces personnels, à l'exécution des tâches confiées au secrétariat à l'exclusion de toute initiative qui n'aurait pas reçu l'accord préalable du Secrétaire Général ou du Trésorier. En cas de difficultés, il doit en référer en dernier ressort au Secrétaire Général. Le Responsable administratif n'a pas autorité en matière de recrutement et de licenciement de personnels salariés, qui relèvent directement du Conseil d'Administration. Il n'a pas autorité pour agir lui-même au nom de la Société.
     - Un Directeur administratif scientifique, membre titulaire de la Société, et assumant ses fonctions à titre
bénévole. Il est nommé par le Conseil d'administration de la Société pour une période de deux ans renouvelables et peut être démis de ses fonctions à tout moment par le Conseil d'administration. Il est placé sous l’autorité directe du Secrétaire Général. Il assiste et conseille directement le Responsable administratif pour tout ce qui concerne les aspects scientifiques de la vie de la Société chaque fois que cela est nécessaire. Toutefois, il ne saurait prendre d’initiatives ou de décisions sans l’approbation du Secrétaire Général.

 

Article V - Cotisations

Conformément à la décision de l'Assemblée Générale du 24 mai 2007,  les cotisations sont portées, à partir du 1er janvier 2008, à 70 € pour les membres Titulaires, à 25 € pour les  membres Étudiants et à 400 € pour les membres Bienfaiteurs.
     Sans avis contraire de ses membres, l’adhésion à la Société est tacitement reconduite.
     Les membres qui n'ont pas payé leurs cotisations pendant deux années seront radiés de la Société, avec un délai maximum d'un mois après l'envoi de l'appel à cotisation annuel. Les membres ainsi radiés pour ne pas avoir payé leurs cotisations et désireux de redevenir membre de la Société seront admis à se réinscrire contre paiement d'un droit d'entrée équivalent à un an de cotisation, plus paiement de la cotisation pour l'année en cours.
     Les précédents présidents, le président actuel de la Société des Neurosciences et les conférenciers des Lectures Alfred Fessard seront portés membres honoraires.

 

Article VI - Prix de thèse

La Société des Neurosciences offre des Prix de thèse. Le Prix de thèse est destiné à récompenser un travail de doctorat en neurosciences.
La thèse devra avoir été soutenue pendant la période indiquée sur l’appel d’offres. Les dossiers complets seront transmis au secrétariat de la Société avant la date limite de réception des dossiers fixée dans l’appel d’offres.
Les thèses doivent émaner d'étudiants membres de la Société, et doivent avoir été insérées dans le serveur de la Société.
Le Conseil d'Administration sélectionnera les candidats sur la base du dossier scientifique et des lettres des deux rapporteurs de la thèse.
Le montant de ce prix est fixé par le Conseil d'Administration

 

Article VII - Prix participation au congrès F.E.N.S.

La Société des Neurosciences offre des Prix participation au congrès F.E.N.S pour une participation au Forum des Neurosciences Européennes.
Ces prix sont réservés aux étudiants, en dernière année de thèse, membres de la Société. La candidature devra être accompagnée du résumé de la communication et d'une lettre de soutien du Directeur du laboratoire.
La date limite de réception des dossiers sera fixée dans le courant janvier des années paires. Le montant du prix sera décidé par le Conseil d’Administration et couvrira, en tout ou partie, les frais d’inscription, les frais de voyage et de séjour, à concurrence d’une somme forfaitaire décidée par le Conseil.
Le versement du Prix participation au congrès F.E.N.S interviendra à l'issue du congrès et à réception de l'attestation de présence au congrès. Le remboursement s'effectuera par présentation d'une copie de la fiche d'inscription et des originaux des titres de transport.

 

Article VIII - Aide au retour

La Société des Neurosciences attribue des prix à des jeunes chercheurs désirant préparer leur retour
professionnel en France et leur permettre de prendre des contacts en vue d’une candidature future.
            Ces prix sont réservés à des jeunes chercheurs, membres de la Société des Neurosciences, en post-doctorat à l'étranger.
            Ils devront participer soit au Colloque biennal de la Société en y présentant leurs travaux sous forme de communication affichée, soit à la Journée Alfred Fessard.
            La candidature devra être accompagnée d’un programme de visites à des laboratoires français (minimum deux), visites au cours desquelles ils présenteront leurs travaux sous forme de séminaire, par exemple, et où ils prendront des contacts en vue de préparer leur retour professionnel en France. Ces visites auront donc lieu avant et/ou après le Colloque biennal ou la Journée Alfred Fessard.
            La date limite de réception des dossiers et le montant du prix seront décidés par le Conseil d’Administration.
La somme couvrira le voyage (avion tarif tourisme, et/ou train 2e classe) et les frais de séjour avec une somme forfaitaire par jour. Le nombre de jours étant calculé sur la base des dates aller/retour du voyage. Toutefois, l’ensemble ne pourra pas dépasser la somme allouée. Le versement de cette aide sera fait a posteriori, à réception des billets originaux de voyage au secrétariat de la Société des Neurosciences.

            Sont exclus de cette aide, les jeunes chercheurs s’inscrivant au concours de recrutement chercheurs dans les EPST l’année même de la candidature. En effet, ce prix ne peut en aucun cas servir de financement à un recrutement potentiel déjà programmé par les laboratoires d’accueil.

 

 

 


 Modifié le 26/06/09 Copyright © 2004 Société des Neurosciences